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Mentions légales concernant l'éditeur du site internet 

» Raison sociale : Xavier FRUTON
» Siège social : 2 place Franklin - 06000 Nice
» SIRET : 819 746 090

 

Mentions légales concernant le responsable éditorial du site internet

» Url : http://www.aequivalens.fr
» Objet du site : Présentation du cabinet
» Date de 1ère mise en ligne : 01/06/2016
» Directeur de la publication, responsable légal : M. Xavier FRUTON
» Email : contact@aequivalens.fr

 

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» Hébergement : OVH
» Marque : AEQUIVALENS est une marque déposée
» Conception graphique : juliecrea.com
» Crédit logo et photographies : XAVIER FRUTON / JULIECREA
» Webmaster : contact@aequivalens.fr

 

Conditions générales

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Xavier FRUTON. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

Condition d'utilisation

Le site, accessible par les url suivants : www.aequivalens.fr, https://aequivalens.fr, est exploité dans le respect de la législation française et européenne. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Xavier FRUTON.

La société Xavier FRUTON ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

 
Contenu et service

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Credits

Serveur Vocal Interactif (SVI)

Musique : Like Music (cdk Mix) Analog by Nature